Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MARQUE DES HABITANTS
Monsieur Romain HARTMANN
Monsieur Jérôme BROGLE

Numéro de dépôt :
4583805
Date de dépôt :
23/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2029
LA MARQUE DES HABITANTS de Romain HARTMANN

Présentation de la marque LA MARQUE DES HABITANTS

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2019 par monsieur Romain HARTMANN et monsieur Jérôme BROGLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MARQUE DES HABITANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Les déposants sont monsieur Romain HARTMANN domicilié(e) 11 rue Jean-Jacques HENNER - 68130 - ALTKIRCH - France et monsieur Jérôme BROGLE domicilié(e) 11 rue Jean-Jacques HENNER - 68130 - ALTKIRCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN AVOCATS AARPI, Monsieur Alexandre NAPPEY domicilié(e) 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France.

La marque LA MARQUE DES HABITANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARQUE DES HABITANTS arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.

Romain HARTMANN a également déposé les autres marques suivantes : LA MARQUE DES PARTENAIRES , NOVO LE FUTUR C'EST MAINTENANT


Monsieur Romain HARTMANN - 11 rue Jean-Jacques HENNER - 68130 - ALTKIRCH - France

Monsieur Jérôme BROGLE - 11 rue Jean-Jacques HENNER - 68130 - ALTKIRCH - France


SCAN AVOCATS AARPI, Monsieur Alexandre NAPPEY - 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d’espaces publicitaires ; estimation en affaires commerciales ; études de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques ; établissement de statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion d’annonces publicitaires ;

Affaires immobilières ; gestion immobilière ; services d’agences de crédit ; services d’agences immobilières ; analyse financière ; location de biens immobiliers ; location de bureaux [immobilier] ; courtage en biens immobiliers ; estimations immobilières ; estimations financières [assurances, banques, immobiliers] ; gérance de biens immobiliers ; informations financières ; assurances ; affaires financières ; consultation en matière financière ; placement de fonds ; prêts [financement] ; gestion d’immeubles, d’appartements et de propriétés résidentielles ; conseils et assistance en matière immobilière ;

Conseils en construction ; construction ; services d’étanchéité [construction] ; informations en matière de construction ;

Services d’architecture ; architecture d’intérieur ; arpentage ; conduite d’études de projets techniques ; conseils en architecture ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; expertises [travaux d’ingénieurs] ; ingénierie ; établissement de plans pour la construction ; recherches techniques ; stylisme [esthétique industrielle].